Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHASE I
L & S RESEARCH CORPORATION

Numéro de dépôt :
93474228
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque PHASE I

Déposée le 29 juin 1993 par L & S RESEARCH CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHASE I » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est L & S RESEARCH CORPORATION, domicilié(e) 450 Oberlin Avenue South, Lakewood, New Jersey 08701 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES - France.

La marque PHASE I a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHASE I est expirée depuis le 29 juin 2003.

L & S RESEARCH CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : CYBERTRIM , INFINITI , CYBERGENICS , VORTEX


L & S RESEARCH CORPORATION - 450 Oberlin Avenue South, Lakewood, New Jersey 08701 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NONY & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-49

Inscription le 9 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191534 - Publication au BOPI 1995-11-09

Inscription le 18 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242963 - Publication au BOPI 1997-09-18

Inscription le 10 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191639 - Publication au BOPI 1995-11-10

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Compléments nutritionnels; vitamines et sels minéraux; aliments diététiques tous à usage médical.Produits diététiques pour l'alimentation humaine à base de protéines utilisés pour développer la force musculaire.Pâtes; plats préparés et aliments à base de pâtes; produits à base de pâtes; farine et préparations faites de céréales; pain et pâtisserie.Boissons non alcooliques; compléments nutritionnels sous forme de boissons non alcooliques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.